POYET – MOTTE, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de dépôt :
99790703
Date de dépôt :
03/05/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/05/2029
Présentation de la marque La maison des Abeilles
Déposée le 3 mai 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POYET – MOTTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « La maison des Abeilles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-24 du 11 juin 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POYET – MOTTE domicilié(e) 16 rue Jean-Claude Ville - 69470 - COURS LA VILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 786 061 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque La maison des Abeilles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99790703.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
POYET – MOTTE, Société par actions simplifiée unipersonnelle - 16 rue Jean-Claude Ville - 69470 - COURS LA VILLE - France - SIREN 349786061
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-18
Inscription le 13 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°325215 - Publication au BOPI 2001-06-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-12
Inscription le 18 février 2009 - Transmission totale de propriété n°491151 - Publication au BOPI 2009-02-18
Inscription le 23 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°389562 - Publication au BOPI 2004-03-23
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-42
Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24
Renouvellement sans limitation le 7 avril 2009 n°2403888 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-04-07
Inscription le 17 août 2009 - Concession de licence n°504205 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-17
Inscription le 9 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°651131 - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-07-09
Renouvellement sans limitation le 27 mai 2019 n°2716446 - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-05-27
Tissus à usage textile Linge de maison et de toilette notamment serviettes, gants, draps de bain en éponge et nid d'abeille - couvertures de lit et de table - rideaux - draps housses et housses de couette - sets de table - trousses de toilette en tissu Vêtements notamment peignoirs de bain - vestes - robes de chambre - chaussures notamment mules en tissu éponge et nid d'abeille. Tapis notamment tapis de bain et de plage en éponge et nid d'abeille.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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